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Marques déposées par monsieur moreau laurent
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huitres de CAMARGUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

huitres de CAMARGUE
M. moreau laurent

Numéro de dépôt :
4228848
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2025
huitres de CAMARGUE de moreau laurent

Présentation de la marque huitres de CAMARGUE

Déposée le 26 novembre 2015 par monsieur moreau laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « huitres de CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur moreau laurent domicilié(e) mas de detroquages lot 2 mas 5, they saint anthoine lermite - 13230 - PORT SAINT LOUIS DU RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LM COQUILLAGES, M. MOREAU LAURENT domicilié(e) MAS DE DETROQUAGES LOT 2 MAS 5, they saint anthoine l'ermite - 13230 - PORT SAINT LOUIS DU RHONE - France.

La marque huitres de CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque huitres de CAMARGUE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.


M. moreau laurent - mas de detroquages lot 2 mas 5, they saint anthoine lermite - 13230 - PORT SAINT LOUIS DU RHONE - France


LM COQUILLAGES, M. MOREAU LAURENT - MAS DE DETROQUAGES LOT 2 MAS 5, they saint anthoine l'ermite - 13230 - PORT SAINT LOUIS DU RHONE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.